Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FCA FACADIER CONCEPTEUR D'AVENIR
Bertrand Demenois Services & Acquisitions, SAS

Numéro de dépôt :
3811180
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2021
FCA FACADIER CONCEPTEUR D\'AVENIR de Bertrand Demenois Services & Acquisitions

Présentation de la marque FCA FACADIER CONCEPTEUR D'AVENIR

Déposée le 28 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bertrand Demenois Services & Acquisitions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FCA FACADIER CONCEPTEUR D'AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bertrand Demenois Services & Acquisitions domicilié(e) 16 Avenue Henri Barbusse - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 402 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand Demenois Services & Acquisitions domicilié(e) 16 Avenue Henri Barbusse - 92700 - COLOMBES - France.

La marque FCA FACADIER CONCEPTEUR D'AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811180.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FCA FACADIER CONCEPTEUR D'AVENIR est expirée depuis le 28 février 2021.

Bertrand Demenois Services & Acquisitions a également déposé les autres marques suivantes : bdsa Bertrand Demenois Services & Acquisitions , FCA FAÇADES CONTEMPORAINES ARTISANALES , ECOREHA LA REHABILITATION ECO-CITOYENNE


Bertrand Demenois Services & Acquisitions, SAS - 16 Avenue Henri Barbusse - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 393402201


Bertrand Demenois Services & Acquisitions - 16 Avenue Henri Barbusse - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Couleur, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures). ;

Fenêtres isolantes métalliques. ;

Panneaux photovoltaïques, à savoir capteurs solaires (chauffage). ;

Matières à isoler. ;

Verre de construction isolant. ;

Ouate de cellulose, à savoir ouate pour le rembourrage ou le capitonnage. ;

Vente au détail et vente en gros de fenêtres isolantes, de volets, de porte d'entrée ou de garages, panneaux photovoltaïques. ;

Rénovation des façades ; aménagement thermique de l'habitat ; isolation thermique par l'extérieur ; isolation des combles perdus ; pose de fenêtres isolantes, de volets, de porte d'entrée ou de garages, de panneaux photovolïques.